🐘 Quel Animal Est Fait Pour Moi

Voussouhaitez accueillir un animal mais vous ne savez pas du tout lequel vous correspond le mieux ? Entre le poisson qui ne nécessite pas beaucoup de temps mais qui n’offre pas de contact, le chien qui demande du contact mais aussi trop de temps, il n’est pas toujours évident de savoir quel animal de compagnie est fait pour nous.

Vous êtes enfin décidé à prendre un chien, mais il existe tellement de races différentes…des petits chiens, des grands chiens, des sportifs, d’autres un peu moins. Alors quel chien est fait pour moi ? Apprécier les chiens et en avoir un, il n’y a qu’un pas mais est ce bien raisonnable ? Est ce que votre train de vie vous le permet ? Si oui, quelle est la race la plus adaptée ? Faites le test pour le découvrir Que faites vous si le mauvais temps est de la partie ? Vous paraissez et ne mettez pas le nez dehors Une petite marche à un rythme soutenu tous les jours Vous n’aviez pas le choix, mais plus jamais ça ! Vous avez hâte de reprendre la marche ou votre jogging au grand air Vos enfants ne font rien à l’école et leurs résultats scolaires ne brillent pas, comment réagissez vous ? Ils sont privés de sorties jusqu’à nouvel ordre mais 2 jours plus, vous avez craqué et cédé comme toujours Vous prenez les choses en main et vous passez à l’action. Vérification des devoirs, et plus de sortie mais non négociable A leur âge vous étiez pareil, mieux vaut en rire et laisser tomber. Vous rêvez de faire un stage, de partir en voyage en groupe mais… Comme d’habitude vous êtes partante, du moment que ça bouge Vous hésitez toujours, pourquoi pas si ce n’est pas trop contraignant Vous détestez les horaires imposés et vivre en groupe non merci ! La solitude, pour vous c’est… Le paradis, vous adorez être seule L’enfer, vous n’êtes bien qu’entourée de monde Vous trouvez ça parfois agréable et parfois désagréable A quoi consacrez vous vos jours de repos ? Cela dépend de votre humeur et de votre forme physique Regarder des films affalée dans votre canapé Profiter de la nature, marcher, faire du sport Chez vous, vous aimez Vous sentir bien, mais vous n’êtes pas maniaque non plus Faire régulièrement un grand ménage mais le reste du temps, c’est un peu le bazard Que tout soit parfaitement rangé, rien ne traîne Comment est votre emploi du temps ? Parfois efficace à 100% et parfois pas du tout Toujours surchargé mais vous n’arrivez à faire que la moitié des choses prévues Organisé et vous gérez plutôt bien Comment est votre budget mensuel ? Ricrac chaque fin de mois Plutôt équilibré, vous savez gérer Aucun problème financier, vous êtes à l’aise Quel sera votre avenir ? Votre vie est stable et cela vous convient parfaitement Est ce que quelqu’un sait ? C’est pour tout le monde pareil Votre vie peut changer du jour au lendemain, votre stabilité laisse à désirer Quel est le stade de votre patience ? Pas du tout patiente Tout va dépendre de la situation Votre patience est légendaire, vos amis vous envie Vous êtes plutôt attirée par quel type de personnalité ? Les personnes sûres d’elles et sociables Les révolutionnaires prêts à déplacer des montagnes Plutôt effacées qui ne font pas de bruit Question physique Plutôt sensible, vous prêtez beaucoup d’attention aux personnes qui ont une allure irréprochable Peu importe, vous n’avez que faire de l’allure des gens, c’est ce qu’ils ont dans la tête qui compte Vous y prêter une certaine attention au début puis cela passe vite au second plan Vos vacances sont prévues prochainement… Tout est prêt, vos valises sont bouclées une semaine avant le départ Votre réservation devait être faite à l’avance mais comme d’habitude rien n’est encore validé Toujours en train d’hésiter entre une semaine de farniente au bord de la plage ou un trek en montagne Vous considérez que passer du temps à jouer avec votre chien est … Inévitable mais vous préférez quand même garder parfois du temps pour vous C’est du temps perdu, vous avez autre chose à faire Le bonheur tout simplement Question câlins et tendresse Ce n’est vraiment pas votre truc Vous adorez Tout dépend de votre humeur RÉPONSES Vous avez coché une majorité de 1 L’envie d’un chien est tentante, vous en connaissez autour de vous qui sont plutôt sympathiques. Mais êtes vous certaine d’en vouloir un ? Adopter un chien, c’est fabuleux, mais n’oubliez pas les contraintes promenades obligatoires même si vous possédez un jardin, jouer avec lui, sans oublier les câlins. Le budget croquettes peut devenir conséquent, sans compter les frais vétérinaires.. Le faire garder lorsque vous vous absentez et que vous ne pouvez pas l’amener avec vous certains hôtels, campings ou lieu de vacances n’acceptent pas les chiens. Il faut savoir faire preuve de fermeté et de constance, accepter les poils et les pattes mouillées par temps de pluie. Si malgré cela vous valider le choix de prendre un chien, optez plutôt pour un chien de petite taille, qui ne demande pas beaucoup d’exercices, pourquoi pas un chien adulte, déjà éduqué ? Cavalier King Charles – Shi Tzu – YorkShire – Chihuahua – Cocker – Spitz Nain – Bichon Maltais Petit Brabançon – Russian Toy Terrier – Caniche Toy – Teckel nain … Vous avez coché une majorité de 2 Comment ça, vous n’avez pas déjà de chien ?? Il est certain que quelque part un chien vous attends, un chien que vous saurez rendre heureux et qui vous le rendra 1000 fois ! Votre chien idéal Vous semblez du genre sportif, choisissez un chien qui ne manque pas de peps, plutôt un chien de moyenne ou grande taille avec lequel vous partagerez votre passion. Border Collie – Berger Australien – Jack Russel – Husky – Braque Hongrois – Labrador – Dalmatien – Lévrier Greyhound … Vous avez coché une majorité de 3 Vous adorez les chiens mais votre décision n’est pas encore bien tranchée.. alors avant de passer à l’acte et adopter un chien n’est pas un acte facile pour vous. Réfléchissez y à deux fois, vous êtes parfaitement conscient des moments de bonheur mais aussi des contraintes qui vous attendent… Vous pensez ne pas pouvoir assurer ? de ne pas savoir le rendre heureux ? Si l’envie d’adopter un nouveau compagnon vous taraude, sautez le pas, pour savoir lequel vous convient le mieux, n’hésitez pas à ouvrir la porte d’une SPA proche de chez vous, ils sauront vous conseiller en fonction du logement que vous avez, votre mode de vie, etc..

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AccueilLoisirs - Sports - CultureAnimal de compagnieQue faire si vous trouvez un chien ou un chat errant ?Vérifié le 26 novembre 2021 - Direction de l'information légale et administrative Premier ministre Quelle est votre situation ?Veuillez patienter pendant le chargement de la page Test– Quel animal de compagnie est fait pour toi ? Tu hésites à prendre un animal de compagnie et tu ne sais pas lequel choisir ? Fais ce test pour découvrir celui qui te correspondrait Au sein de la culture indo-américaine, les animaux possédaient un rôle très important. Ils n'étaient pas uniquement des êtres avec lesquels ils cohabitaient sinon qu'ils avaient un rôle de guide et de protecteurs pour les hommes. D'une certaine façon, ils étaient considérés comme des êtres supérieurs. Ils étaient ce qu'on appelait des animaux totem, de pouvoir ou spirituel. On dit qu'on ne peut pas choisir son totem car c'est lui qui vous choisit. Les amérindiens se sont rendus compte de deux choses les personnes qui sont nées à certaines dates ont des caractéristiques qui se rapprochent des animaux et et que toutes les 13 lunes, un cycle saisonnier ces deux prémisses, ils ont créé un calendrier lunaire en utilisant la carapace d'une tortue qui avait 13 cercles. Ils l'appelaient "la roue de la médecine", et en elle ils représentaient et unissaient les éléments, les points cardinaux, les saisons et une couleur d'identification. Ensuite, chaque cercle était lié à un animal, et ainsi l'horoscope amérindien était né. Si vous voulez savoir quel animal vous êtes selon votre horoscope, ne manquez pas cet article de toutCOMMENT pour savoir quel est mon animal totem selon ma date de naissance. Index La loutre animal de pouvoir Loup animal spirituel Faucon animal de pouvoir Castor animal de pouvoir Cerf animal de pouvoir Le pic animal spirituel Saumon signe du zodiac Ours animal spirituel Corbeau animal intérieur Serpent animal de pouvoir Hibou animal de pouvoir Ganso animal de poder La loutre animal de pouvoir Nous commençons notre article quel est mon animal totem la loutre !Les personnes qui sont nées entre le 20 janvier et le 18 février ont la loutre comme animal de pouvoir. Ces personnes sont en général très indépendantes et possèdent une vision différente de la réalité. La loutre fait les choses d'une drôle de manière et elle est souvent incomprise par le reste des personnes. Son raisonnement bien qu'il ne soit pas le préféré des gens à cause de ses méthodes peu conventionnelles est en réalité bien plus loutre se caractérise par son intelligence, sa créativité et pour sa manière de trouver des solutions que personnes n'arrivent à voir. Les loutres sont attentives, serviables, compréhensives et très honnêtes. Cependant la loutre peut être aussi très rebelles, solitaires, lascives et impitoyable. Loup animal spirituel Selon l'horoscope amérindiens, les personnes nées entre le 19 février et le 20 mars auront le loup en tant qu'animal spirituel. Ces personnes sont passionnées et émotionnelles. C'est le signe natif américain qui est le plus en relation avec le cœur et la philosophie, de fait, le loup est celui qui comprend le plus les émotions de ceux qui gravitent autour de lui et il sera toujours disposé à donner de l'amour à toutes les personnes qui en ont loup est appelé maître des maîtres ainsi toutes les personnes qui sont dans son entourage recevra de sages conseils. En contrepartie, on dit que le loup est le signe le plus indépendant de tous et dans son extrême il peut arriver à être catégorique, obsessif et peu arrangeant en certaines vous invitons à continuer la lecture de notre article Quel est mon animal totem afin d'en apprendre plus sur votre animal totem / spirituel ! Faucon animal de pouvoir Nous continuons notre article Quel est mon animal totem en nous intéressant de plus aux personnes nées entre le 21 mars et le 19 avril qui ont en tant qu'animal de pouvoir un faucon. Le faucon est ingénieux et il aime prendre des décisions difficiles dans les pires situations. Il a un instinct naturel pour le leadership et il se concentre toujours sur la poursuite de ses objectifs de la même manière que l'animal pourchasse sa proie jusqu'à l'attraper. Sa capacité de concentration est la caractéristique capitale des personnes de ce signe du Zodiac des indiens d’ faucon n'hésite pas à prendre avantage des opportunités qui se présentent à lui, de la même façon il n'a pas de problème pour exprimer son opinion aux autres. Bien qu'il ait souvent raison, il peut sembler un petit peu trop sûr de lui. De plus, il s'agit du signe le plus fier de tous. Dans son côté le plus négatif il peut être impatient, irrespectueux, égoïste et râleur. Castor animal de pouvoir Les personnes qui sont nées entre le 20 avril et le 20 mai auront comme animal totem le castor. Les castors adorent être à la tête des opérations bien qu'ils soient aussi très flexible et qu'ils sachent s'adapter facilement. Le castor est efficace et tranquille, c'est un très grand professionnel car il cherche à réaliser son travail à la perfection. Ces personnes aux yeux brillants sont très intelligentes mais quand il s'agit d'essayer de changer de point de vue, elles peuvent se montrer un tantinet plus grandes qualités du castor sont sans aucun doute sa loyauté, sa compassion, sa complaisance et sa générosité. Mais dans son côté le plus négatif, il est possible qu'il ait tendance à être lâche, à perdre son sang-froid, à s'entêter et à être possessif. Cerf animal de pouvoir Si vous êtes nés entre le 21 mai et le 20 juin, votre animal de pouvoir est le cerf. Au sein de la culture native américaine, cet animal représente la créativité, il est ingénieux, joyeux et motivant. Il se distingue par sa grande capacité à faire les personnes qui l'entourent, le cerf est en général un grand orateur qui a toujours quelque chose à dire. Les cerfs sont aimables et sont en général l'élément central d'un groupe social. Il s'agit aussi de personnes qui se préoccupent pour la nature et l'environnement et ils peuvent aussi se montrer exigeant à propos de l'apparence son côté le plus négatif, les cerfs peuvent être présomptueux, égocentriques, capricieux, paresseux et parfois un peu bipolaires. Cependant les cerfs ont aussi tendance à être très positifs, tendre et protecteurs avec ceux qu'ils aiment. De fait, s'entendre bien avec un cerf et quelque chose de relativement facile. Le pic animal spirituel Nous continuons notre article quel est mon animal totem en nous intéressant aux personnes nées entre le 21 juin et le 21 juillet, ces personnes ont comme signe du zodiac le pic oiseau qui creuse les troncs d'arbres avec leur bec. Ce signe est le plus affectif de tous et celui qui a tendance à écouter le plus les autres. Il s'agit du signe le plus empathique et le plus compréhensif de tous. On considère que les personnes qui sont nées sous ce signe du zodiac sont de très bons parents, de merveilleux amis et d'excellents qu'ils puissent se montrer un petit peu jaloux, irritable et possessif, le pic est en général dévoué, affectueux, romantique et une personne en qui il est possible de confier. Saumon signe du zodiac Si vous êtes nés entre le 22 juillet et le 21 août votre animal spirituel est le saumon. Le saumon est centré, intuitif et plein de vitalité. Son point fort est la créativité, l'enthousiasme et ils sont capables de motiver les troupes de manière naturelle. Les saumons ont tendance à être des personnes qui attirent les gens et qui finissent avec beaucoup d'amis. En plus de tout ça, les saumons sont des personnes très intelligentes, intuitives et généreuses. Quand un saumon a un objectif en tête, il le poursuit et va au bout mais pas que il trouve aussi des gens qui vont l'accompagner et l' son côté le plus positif le saumon est une personne très dévoué, tranquille, stable et sensuelle dans ces relations sentimentales. Cependant, il peut être aussi vulgaire, égoïste et pleins de préjudices. Ours animal spirituel Les personnes qui sont nées entre le 22 août et le 21 septembre ont dans l'horoscope indien l'ours en tant que signe. C'est l'animal le plus pragmatique et le plus ferme quand il faut gérer des situations, il est très fréquent que les personnes viennent lui demander conseils en temps difficiles. L'ours peut être très dévoué, généreux et être rempli d'amour inconditionnel pour les autres. Pour cette raison, ils ont tendance à s'entendre merveilleusement bien avec les personnes nées sous le signe du personne ours est si humble qu'on peut parfois le confondre avec de la timidité. De plus, les ours sont parfait pour enseigner car ils transmettent leurs savoir avec un calme qui se répand comme une traînée de poudre auprès de ses auditeurs. Dans son côté le plus négatif, les ours peuvent être septiques, paresseux et réservés. Corbeau animal intérieur Les personnes qui sont nées entre le 22 septembre et le 22 octobre ont comme animal de pouvoir le corbeau autre signes très enthousiastes. Les corbeaux ont tendance à être des personnes entreprenantes, charismatiques possédant une énergie plus que positive. Lorsqu'ils parlent, on l'écoute, ils sont idéalistes et en même temps un peu ce qu'il s'agit de son côté le plus positif, le corbeau est romantique et très facile à vivre. À propos de ses relations, on peut le qualifier de personne intuitive et de très patiente. En ce qui concerne son côté négatif, les corbeaux sont en général des personnes rancunières, qui peuvent être incohérente et qui peuvent énerver les autres avec leur attitude. Serpent animal de pouvoir Si vous avez vu le jour entre le 23 octobre et le 22 novembre votre signe du zodiac amérindien est le serpent. Le serpent est le symbole du chamanisme, de fait, les personnes qui sont nées sous la coupole de ce signe seront étroitement liées au monde spirituel. De plus, la médecine est aussi en étroit lien avec le serpent ce qui explique que beaucoup de personnes nées entre ces dates soient particulièrement intéressées par la recherche médicale. Dû à votre connexion avec le spirituel, il est possible que vous soyez perçus comme une personne quelque peu mystérieuse et même un peu les meilleurs cas, le serpent est une personne très rigolote, tendre, sensible et serviable. Dans le pire des cas, la personne serpent est violente, volatile, obscure et rebutante. Hibou animal de pouvoir Les personnes nées entre le 23 novembre et le 21 décembre ont comme animal de pouvoir le hibou. Il s'agit du signe le plus flexible et qui s'adapte le plus facilement. Il est facile à vivre, naturel, tendre et amical. Le hibou est passionné par la découverte de nouvelles aventures et par le fait de vivre de nouvelles expériences. Mais quand il s'agit d'être sérieux, le hibou sait prendre le taureau par les cornes, c'est à ce moment que le hibou peut perdre le contrôle car il deviendrait inattentif, imprudent et à leur grande sagesse et leur côté artistique, les natifs du hibou sont en général très doués pour l'enseignement. Pour ce qu'il s'agit des relations, le hibou est passionné, délicat et très attentif à sa moitié. Dans sa pire facette, le hibou peut tendre à l'agressivité et à être coupant et froid. Ganso animal de poder Nous terminons notre article quel est on animal totem en nous intéressant aux personnes qui sont nées entre le 22 décembre et le 19 janvier, ces dernières ont pour animal totem l'oie. Ces personnes sont en général très persévérantes, ambitieuses et tenaces. Lorsqu'ils sont amenés à poursuivre un but, ils le font car l'envie leur vient du plus profond de leur être et non parce que les autres le lui disent. Ses pulsions et sa constance font en sorte que l'oie aille toujours de l'avant. Pour cette raison, ce sont des êtres qui adorent les défis professionnels et est aussi un ami fidèle et un très bon conseiller vers lequel ses amis n'hésiteront pas une seule seconde à se tourner. En ce qui s'agit de ses relations, l'oie peut être aimable, sensuel et passionné. En contrepartie lorsqu'ils vivent une sombre époque, les oies peuvent tomber dans tout un réseau d'addictions et d’obsessions. Si vous souhaitez lire plus d'articles semblables à Quel est mon animal totem, nous vous recommandons de consulter la catégorie Culture et Société. Scienceset Avenir Animaux. Animaux. QUIZ. Quel chien est fait pour vous ? Par Morgane Kergoat le 15.03.2015 à 19h00, mis à jour le 15.03.2015 à 19h00 Lecture 3 Menu Documents de référence Tout savoir sur les forêts Espace junior PEFC en région PEFC valorise votre engagement Vous êtes une entreprise certifiée PEFC et vous souhaitez apporter des preuves concrètes à votre démarche RSE ? Notre showroom met en lumière vos produits certifiés PEFC et raconte l’histoire de votre entreprise et son engagement en faveur de l’environnement et de la gestion durable des forêts. Contactez-nous Bravo !! tu es un cerf Le cerf est un animal herbivore, qui vit en harde en groupe, les mâles d'un côté et les femelles de l'autre. Il est assez actif au crépuscule et à l'aube. Il a une super musculature. En cas de danger, il court avec des pointes pouvant atteindre 70 km/h et peut faire de grands sauts. Mais attention, à la période des amours, le cerf est très bagarreur ! Bravo !! Tu es un renard Le renard est un animal carnivore, plutôt solitaire et assez craintif. Il est rusé et intelligent mais peut se montrer quelque fois très imprudent ! Malgré sa petite taille, le renard peut courir très vite, jusqu'à 40 km/h. Il est assez actif au crépuscule et la nuit. Il s'adapte à de nombreux types d'habitats. On en retrouve même au centre des villes qui se régalent de nos poubelles ! Bravo !! Tu es un écureuil L'écureuil est un rongeur. Il se régale de noix, de glands, de noisettes. À la bonne saison, il fait des provisions qu'il cache dans des creux d'arbres, sous des racines, sous la terre et même dans son nid. Il est très actif dès le matin après sa petite toilette rituelle. C'est un super acrobate ! Il peut sauter de branche en branche et escalader des troncs verticaux. Il monte et descend toujours la tête en avant. En présence d'un prédateur, il peut se coller, immobile, sur la face cachée d'un arbre, contre l'écorce. ^{Test: Quel cheval est fait pour vous ! Hier , en rentrant du cheval , je me suis dit que ce serait super si d'autres personnes , connaissaient le mème bonheur qu'Altair et moi. partageons , alors , j'ai créer ce petit test , pour que vous sachiez choisir le compagnon qu'il vous faut , si vous arrivez à convaincre vos. parents .} L'article 1385 du Code civil pose clairement le principe d'une responsabilité civile du propriétaire ou du gardien d'un animal à l'origine d'un accident, de dégâts, etc et cela quelles que soient les circonstances, c'est-à-dire même si l'animal à l'origine du dommage causé à autrui était tenu en laisse ou non, qu'il s'était égaré ou non etc. Cette responsabilité est uen responsabilité civile délictuelle qui s'applique surtout aux animaux susceptibles de garde animaux domestiques et animaux appropriés tels que le bétail ou les abeilles et non aux animaux restés strictement à l'état sauvage res nullius ou sans propriétaire. Le propriétaire ou le gardien même temporaire de l'animal doit afin de pouvoir être mis en cause par la victime, être identifiable ou identifié identification par tatouage, collier, puce electronique etc.. Parenthèse A partir du 3 juillet 2011, l'identification par puce electronique est obligatoire pour tous les propriétaires d'animaux domestiques qui souhaiteront voyager avec leur compagnon dans la communauté européenne. Je consacrerais prochainement un article détaillé sur le sujet. Afin de mieux comprendre la matière, il convient d'en étudier le principe et les conséquences. I. Le principe La notion de responsabilité civile se fonde sur les articles 1382 à 1386 du Code civil et n'a d'ailleurs guère été modifié depuis 1804, année de création du Code civil. La jurisprudence joue un role essentiel en la matière car la loi ne se contente finalement que de poser des principes généraux. La responsabilité civile entre en jeu quand une personne cause un dommage à une autre personne. Le fondement de la responsabilité civile se trouve dans l'obligation individuelle qui pèse sur chacun d'entre nous de répondre de ses actes, par exemple de sa négligence , maladresse ou imprudence. L'article 1385 du Code civil étant cette responsabilité aux animaux détenus ou laissés en garde. A noter qu'une infraction commise par des animaux est presque toujours consécutive à une faute intentionnelle ou involontaire de la part de leur propriétaire ou gardien. A ce titre, les responsabilités civile et pénale de tels actes sont directement imputables au responsable de ces animaux au moment des faits. D'une manière générale, en matière de responsabilité civile, trois conditions sont nécéssaires pour pouvoir engager la responsabilité d'une personne - L'existence d'une faute volontaire ou non - L'existence d'un dommage ou d'un préjudice physique, matériel ou moral - L'existence d'un lien de causalité entre la faute et le dommage ou préjudice Deux remarques essentielles à souligner - D'une part, il s'agit d' une responsabilité civile de plein droit ou objective La charge de la preuve n'incombe pas à la victime de l'animal mais à celui qui en a l'usage, la direction et le contrôle qui sera de plein droit tenu à réparation. - D'autre part, il faut savoir que même si l'animal n'est pas en compagnie du propriétaire ou du gardien lors de l'accident, ce dernier en sera néanmoins responsable et tenu à réparation. Il est à noter que le gardien de troupeau dont l'obligation est de veiller à maintenir ses animaux près du bord droit de la chaussée. Il doit impérativement s'assurer que le déplacement de son troupeau ne gêne pas la circulation publique et que son dépassement ou son croisement puisse s'effectuer de façon satisfaisante article R412-44 et suivants du Code de la route. De plus, il a été admis que le propriétaire d'une chasse gardée n'est pas responsable des dommages que peut causer le gibier aux voisins, mais il peut l'être sur le fondement de l'article 1382 du Code civil. Morsure par un chien Que dit la loi ? -Article 7 de la loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux Tout fait de morsure d'une personne par un chien est déclaré par son propriétaire ou son détenteur ou par tout professionnel en ayant connaissance dans l'exercice de ses fonctions à la mairie de la commune de résidence du propriétaire ou du détenteur de l'animal. Le propriétaire ou le détenteur du chien est en outre tenu de le soumettre, pendant la période de surveillance définie en application du premier alinéa de l'article L. 223-10, à l'évaluation comportementale mentionnée à l'article L. 211-14-1, qui est communiquée au la suite de cette évaluation, le maire ou, à défaut, le préfet peut imposer au propriétaire ou au détenteur du chien de suivre la formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude mentionnées à l'article L. 211-13-1. Faute pour l'intéressé de s'être soumis à ces obligations, le maire ou, à défaut, le préfet peut ordonner par arrêté que l'animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à la garde de celui-ci. Il peut, en cas de danger grave et immédiat et après avis d'un vétérinaire désigné par la direction des services vétérinaires, faire procéder à son euthanasie. Néanmoins, il est possible pour le mis en cause de s'exonérer de sa responsabilité en tout ou partie en rapportant la preuve de la faute du fait de la victime ou d'un tiers ou d'un événement générateur constituant un cas de force majeur événement imprévisible et irrésistible. En effet, dès 1885, La Cour de cassation a décidé dans son arrêt "Montagnié" qu'il ne suffisait pas au gardien de rapporter la preuve d'une absence de faute mais que la présomption de faute édictée par l'article 1385 du Code civil ne peut céder que devant la preuve soit d'un cas fortuit, soit d'une faute commise par la partie lésée. -Article L223-10 du Code rural Tout animal ayant mordu ou griffé une personne, même s'il n'est pas suspect de rage, est, si l'on peut s'en saisir sans l'abattre, soumis par son propriétaire ou détenteur et à ses frais à la surveillance du vétérinaire. Les mêmes dispositions s'appliquent aux animaux ayant mordu ou griffé des animaux domestiques et des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité dans les territoires définis par arrêté du ministre compétent, dans lesquels la rage a été constatée. Dès qu'elle a connaissance des faits de la nature de ceux mentionnés à l'alinéa qui précède, l'autorité investie des pouvoirs de police rappelle au propriétaire ou détenteur les obligations ci-dessus définies et, en tant que de besoin, le met en demeure de les observer dans les vingt-quatre heures. II. Les causes d'exonération visées par la loi 1. La faute de la victime C'est le cas où la victime qui a, par sa faute, contribué entièrement à la production de son propre dommage. A titre d'exemple - Personne s'engageant dans une propriété malgré la pancarte "chien méchant" exonération totale - Batailles de chiens provoquant des mesures aux propriétaires qui essaient de les séparer partage de responsabilité entre la victime et du responsable ou gardien fait d'un tiers Le fait fautif émane d'une personne autre que le propriétaire ou gardien de l'animal et présente un caractère imprévisible et irrésistible Exemples - Chien volontairement excité par un tiers et qui, de ce fait, en vient à mordre une autre personne se trouvant à proximité - Propriétaire de chevaux victime d'actes de vandalisme en pleine nuit destruiction de la clôture notamment ayant entrainé la divagation des chevaux 3. La force majeure Lorsqu'elle est établie, la force majeure peut entraîner l'exonération totale de l'auteur présumé. On y assimile le cas fortuit et la cause étrangère. Elle est exprimée par trois caractéristiques - L'imprévisibilité - L'irrésistibilité - L'extériorité qui en outre doit être la cause exclusive du dommage Exemples - Tonnerre qui effraie un cheval qui dans sa fuite provoque un accident - Dégradation de clôture favorisant la fuite d'un cheval lequel engendre un accident sous réserve du devoir de surveillance pesant sur tout éléveur, lui imposant de vérifier régulièrement l'état de son troupeau et de ses clôtures. III. La réparation du dommage à autrui Le recours aux assurances est important en matière de responsabilité civile puisque leur rôle principal est de se substituer au responsable du dommage aux fins d'indemnisation de la victime et préserver ainsi le patrimoine personnel de l'auteur du dommage. A défaut d'assurancer, le responsable doit dédommager de lui-même la ou les victimes. De manière général, le contrat d'assurance multirisques habitation prévoit une garantie de responsabilité civile, parfois dite "chef de famille" qui prendra en charge les indemnités à verser aux victimes à la suite d'un accident corporel ou matériel. Cette garantie " chef de famille" couvre toutes les personnes qui résident en permanence sous le toit de l'assuré. Conseil ne jamais ommettre de déclarer la possession d'un animal de compagnie à la société d'assurance et vérifier que la garantie dite " chef de famille " est bien présente dans le contrat d'assurance habitation. A noter que la garantie responsabilité civile ne couvre pas les dommages résultant de la pratique de la chasse ou de sports de compétition courses de chevaux notamment. Remarque La plupart des contrats d'assurance prévoient qu'aucune reconnaissance de responsabilité ne sera opposable à l'assureur article L124-2 Code des Assurances. Cela signifie que l'assureur peut contester la responsabilité du propriétaire de l'animal dans l'accident causé par ce dernier s'il considère par exemple qu'elle n'est pas clairement établie. En revanche, il sera tenu par la version des faits relatés par le responsable, qui doit être la plus précise possible. Délai légal de déclaration de l'accident à l'assureur 5 jours par lettre recommandée avec AR et de lui transmettre toutes les réclamations, factures de la victime, citations devant le tribunal. L'assureur n'est en principe pas tenu de prendre contact avec la victime article L124-1 Code des Assurances sauf en cas de dégâts très importants. IV. Le cas spécifique des dommages causés par les chiens dits "dangereux" ou les animaux sans propriétaires 1. La détention de chiens dits " dangereux "rigoureusement encadrée Article L211-11 du Code rural - Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou, à défaut, le préfet peut prescrire à son propriétaire ou à son détenteur de prendre des mesures de nature à prévenir le danger. Il peut à ce titre, à la suite de l'évaluation comportementale imposer à son propriétaire ou à son détenteur de suivre la formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude.... En cas d'inexécution, par le propriétaire ou le détenteur de l'animal, des mesures prescrites, le maire peut, par arrêté, placer l'animal dans un lieu de dépôt adapté à l'accueil et à la garde de celui-ci. Si, à l'issue d'un délai franc de garde de huit jours ouvrés, le propriétaire ou le détenteur ne présente pas toutes les garanties quant à l'application des mesures prescrites, le maire autorise le gestionnaire du lieu de dépôt, après avis d'un vétérinaire désigné par le préfet, soit à faire procéder à l'euthanasie de l'animal, soit à en disposer dans les conditions prévues au II de l'article L. 211-25. Le propriétaire ou le détenteur de l'animal est invité à présenter ses observations avant la mise en oeuvre des dispositions du deuxième alinéa du présent I. - En cas de danger grave et immédiat pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou à défaut le préfet peut ordonner par arrêté que l'animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à la garde de celui-ci et, le cas échéant, faire procéder à son euthanasie. Est réputé présenter un danger grave et immédiat tout chien - appartenant à une des catégories mentionnées à l'article L. 211-12, - qui est détenu par une personne mentionnée à l'article L. 211-13 - ou qui se trouve dans un lieu où sa présence est interdite par le I de l'article L. 211-16, - ou qui circule sans être muselé et tenu en laisse dans les conditions prévues par le II du même article, - ou dont le propriétaire ou le détenteur n'est pas titulaire de l'attestation d'aptitude prévue au I de l'article L. 211-13-1. L'euthanasie peut intervenir sans délai, aprés avis d'un vétérinaire désigné par le préfet. Cet avis doit être donné au plus tard quarante-huit heures après le placement de l' défaut, l'avis est réputé favorable à l'euthanasie. - Les frais afférents aux opérations de capture, de transport de garde et d'euthanasie de l'animal sont intégralement et directement mis à la charge de son propriétaire ou de son détenteur. Article L 211-12 du Code rural répartit les chiens dits " dangereux " en deux catégorie - Première catégorie les chiens d'attaque - Deuxième catégorie les chiens de garde et de défense. Article L211-13 du Code rural Ne peuvent détenir les chiens mentionnés à l'article L. 211-12 1° Les personnes âgées de moins de dix-huit ans ; 2° Les majeurs en tutelle à moins qu'ils n'y aient été autorisés par le juge des tutelles ; 3° Les personnes condamnées pour crime ou à une peine d'emprisonnement avec ou sans sursis pour délit inscrit au bulletin n° 2 du casier judiciaire ou, pour les ressortissants étrangers, dans un document équivalent ; 4° Les personnes auxquelles la propriété ou la garde d'un chien a été retirée en application de l'article L. 211-11. Le maire peut accorder une dérogation à l'interdiction en considération du comportement du demandeur depuis la décision de retrait, à condition que celle-ci ait été prononcée plus de dix ans avant le dépôt de la déclaration visée à l'article L. 211-14. Article L211-14 du Code rural - Pour les personnes autres que celles mentionnées à l'article L. 211-13, la détention des chiens mentionnés à l'article L. 211-12 est subordonnée à la délivrance d'un permis de détention par le maire de la commune où le propriétaire ou le détenteur de l'animal réside. En cas de changement de commune de résidence, le permis doit être présenté à la mairie du nouveau domicile. -La délivrance du permis de détention est subordonnée à la production 1° De pièces justifiant a De l'identification du chien dans les conditions prévues à l'article L. 212-10 ; b De la vaccination antirabique du chien en cours de validité ; c Dans les conditions définies par décret, d'une assurance garantissant la responsabilité civile du propriétaire du chien ou de la personne qui le détient pour les dommages causés aux tiers par l'animal. Les membres de la famille du propriétaire de l'animal ou de celui qui le détient sont considérés comme tiers au sens des présentes dispositions ; d Pour les chiens mâles et femelles de la première catégorie, de la stérilisation de l'animal; e De l'obtention, par le propriétaire ou le détenteur de l'animal, de l'attestation d'aptitude mentionnée au I de l'article L. 211-13-1 ; 2° De l'évaluation comportementale prévue au II de l'article L. 211-13-1. Lorsque le chien n'a pas atteint l'âge auquel cette évaluation doit être réalisée, il est délivré à son propriétaire ou son détenteur un permis provisoire dans des conditions précisées par décret. Si les résultats de l'évaluation le justifient, le maire peut refuser la délivrance du permis de détention. -Une fois le permis accordé, il doit être satisfait en permanence aux conditions prévues aux b et c du 1° du II. cas de constatation du défaut de permis de détention, le maire ou, à défaut, le préfet met en demeure le propriétaire ou le détenteur du chien de procéder à la régularisation dans le délai d'un mois au plus. En l'absence de régularisation dans le délai prescrit, le maire ou, à défaut, le préfet peut ordonner que l'animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à l'accueil ou à la garde de celui-ci et peut faire procéder sans délai et sans nouvelle mise en demeure à son euthanasie. Les frais afférents aux opérations de capture, de transport, de garde et d'euthanasie de l'animal sont intégralement et directement mis à la charge de son propriétaire ou de son détenteur. présent article, ainsi que le I de l'article L. 211-13-1, ne sont pas applicables aux personnes qui détiennent un chien mentionné à l'article L. 211-12 à titre temporaire et à la demande de son propriétaire ou de son détenteur. Article L211-15 du Code rural -L'acquisition, la cession à titre gratuit ou onéreux, hormis les cas prévus au troisième alinéa de l'article L. 211-11 ou au deuxième alinéa de l'article 99-1 du code de procédure pénale, l'importation et l'introduction sur le territoire métropolitain, dans les départements d'outre-mer, à Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie, dans les îles Wallis et Futuna dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte des chiens de la première catégorie mentionnée à l'article L. 211-12 sont interdites. -La stérilisation des chiens de la première catégorie est obligatoire. Cette stérilisation donne lieu à un certificat vétérinaire. Article L211-16 du Code rural - L'accès des chiens de la première catégorie aux transports en commun, aux lieux publics à l'exception de la voie publique et aux locaux ouverts au public est interdit. Leur stationnement dans les parties communes des immeubles collectifs est également interdit. - Sur la voie publique, dans les parties communes des immeubles collectifs, les chiens de la première et de la deuxième catégorie doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure. Il en est de même pour les chiens de la deuxième catégorie dans les lieux publics, les locaux ouverts au public et les transports en commun. - Un bailleur ou un copropriétaire peut saisir le maire en cas de dangerosité d'un chien résidant dans un des logements dont il est propriétaire. Le maire peut alors procéder, s'il le juge nécessaire, à l'application des mesures prévues à l'article L. 211-11. Définitions - Les chiens d'attaque sont ceux dont le maître peut retracer les origines par un document sans être inscrits dans un livre généalogique Mastiff, pitbull, Boerbull, chiens d'apparence Tosa-Inu - Les chiens de défense sont ceux qui sont inscrits au livre des origines français ou Lof American staffordshire terrier, Tosa-Inu, Rottwiller LOF ou non LOF 2. Obligation d'assurance Compte tenu des éléments et obligations précités, les propriétaires ou gardiens de chiens dits " dangereux" ont une responsabilité accrue, très lourde en cas d'incident ou d'accident. C'est pourquoi ils doivent être assurés en responsabilité civile. A noter que la plupart des assurances multirisques habitation ne couvrent pas les chiens qui relèvent de la première et deuxième catégorie. Cependant, certains assureurs sont spécialisés dans ce type de risque et proposent des contrats spécifiques. Remarque Un véritable parcours du combattant pour trouver un assureur qui accepte le risque que représentent ces catégories de chiens, alors que l'assurance est obligatoire!! 3. Les animaux Res nullius " sans propriétaire " L'application de l'article est evidemment exclu puisque sont concernés des animaux sans propriétaire. De manière générale, le cas des animaux res nullius est traité à travers l'exemple des collisions engendrées par un animal sauvage ayant provoqué des dommages corporels ou matériels ; Le Fond de garantie des accidents est compétent en la matière et n'intervient que dans les cas suivants - Dans la mesure où les victimes ne peuvent être indemnisées à aucun autre titre garantie du conducteur, garantie dommages au véhicule, assurance responsabilité civile du conducteur pour les passagers transportés. Le fond de garantie n'intervient donc qu'à titre subsidiaire article L421-1 Code des assurances; - Dommages causés accidentellement par des animaux qui n'ont pas de propriétaire ou dont le propriétaire demeure inconnu ou n'est pas assuré ; - Accident sur une route ouverte à la circulation publique, ce qui exclut toute route ou chemin privé ; - Lorsque le responsable des dommages est inconnu ou que l'animal n'est pas identifié, ces dommages ne sont couverts que si le conducteur du véhicule accidenté ou toute autre personne a subi un préjudice corporel. Cas de l'animal sauvage décédé suite à la collision - Si l'animal appartient à une espèce protégée, il convient de contacter l'ONCFS - S'il s'agit d'un petit gibier, il convient en premier lieu de s'assurer qu'il n'a pas été tiré par un chasseur, auquel cas ce dernier serait considéré comme étant son propriétaire Animal faisant l'objet d'un plan de chasse La Cour de Cassation s'est recemment prononcé sur ce point par un arrêt du 12 mai 2010 pourvoi n° Cet arrêt montre l’importance des questions de preuve dans le contentieux relatif à l’indemnisation des dégâts causés par le gibier. Il en est ainsi notamment en raison de l’origine, souvent incertaine, du gibier ayant occasionné les dommages aux propriétés. C’était en particulier le cas dans l’espèce étudiée où, très classiquement, des chevreuils, disséminés sur un très large territoire de chasse, avaient causé des dégâts sur le fonds d’un pépiniériste. On rappellera, tout d’abord, que l’article 1385 c. civ. ne peut trouver ici à s’appliquer, le gibier n’étant pas une chose appropriée, mais une res nullius. Il n’en résulte pas pour autant pas que le droit commun de la responsabilité civile se trouve complètement écarté, puisque les articles 1382 ou 1383 c. civ. peuvent être mobilisés en cas de faute prouvée, notamment de propriétaires négligents. Toutefois, le législateur a mis en place, parallèlement aux règles du code civil, une procédure spéciale d’indemnisation faisant intervenir les fédérations de chasse, qui sont aujourd’hui parties prenantes dans la préservation de la nature. Le système instauré par les articles L. et suivants du code de l’environnement est, en réalité, assez complexe. Il suppose en particulier, pour recevoir application, que le gibier destructeur provienne d’un fonds sur lequel a été exécuté un plan de chasse. Il en résulte d’importantes difficultés de preuve lorsque, comme en l’espèce, les animaux qui ont occasionné les dégâts se trouvent dispersés sur un vaste territoire, y compris d’ailleurs sur les parcelles ayant subi les dommages. La difficulté est encore accrue par la disposition l’article L. du code de l’environnement, selon laquelle nul ne peut prétendre à une indemnité pour des dommages causés par des gibiers provenant de son propre fond ». Il appartient, en effet, à la victime de rapporter la double preuve, positivement, que les chevreuils proviennent d’un secteur soumis au plan de chasse, négativement, qu’aucun d’entre eux n’a pour origine le fonds endommagé. En présence d’animaux nomades, cette double preuve est pratiquement impossible à rapporter. Aussi bien le législateur, comme d’ailleurs la jurisprudence, ont-ils prévu des aménagements probatoires, notamment sous la forme de présomptions. Tout d’abord, l’article al. 4 prévoit que si la provenance des animaux ne peut être déterminé de façon certaine, les indemnisations sont prises en charge par la fédération comme si les animaux provenait d’un fonds où le plan de chasse est applicable ». Le code de l’environnement instaure ainsi une présomption en faveur de la victime. Toutefois, selon la jurisprudence, cette dernière n’a pas pour autant définitivement gagné la partie. En effet, la fédération peut écarter la présomption en démontrant que le gibier dévastateur provient du fonds endommagé. Plus encore, les juges ont institué une quasi-présomption, cette fois au profit des fédérations, en admettant que le gibier provient nécessairement du fonds de la victime lorsque celui-ci se trouve sur le territoire du plan de chasse. Dans l’affaire rapportée, il n’était pas discuté que la fédération départementale avait mis en place un plan de chasse et il était reconnu par le pourvoi que le fonds endommagé n’était pas compris dans ce plan. Fort logiquement, les juges ont donc admis de faire jouer la présomption de l’article al 4. Sur tous ces points, la Cour de cassation s’est trèslargement abritée derrière le pouvoir souverain des juges du fond. Il demeurait cependant une dernière difficulté. En effet, le rapport d’expertise indiquait que, compte tenu de la dispersion des chevreuils dans l’ensemble du voisinage, il fallait également admettre que, parmi les animaux destructeurs, certains provenaient du fonds endommagé. Le pourvoi tentait donc de se prévaloir de cette circonstance pour exclure ou, à tout le moins, limiterl’indemnisation du propriétaire, notamment en se fondant sur l’article précité du code de l’environnement. La Cour de cassation rejette néanmoins le pourvoi sur ce point. C’est probablement en cela que l’arrêt est le plus novateur. Sans doute la fédération garde-t-elle la possibilité de démontrer que les animaux destructeurs proviennent du fonds endommagé pour renverser la présomption. Toutefois, elle ne peut réussir dans son entreprise qu’en démontrant que ces animaux proviennent exclusivement de ce fonds. Dans le cas contraire, la présomption demeure, avec ses pleins effets. Il n’y a pas lieu à partage de responsabilité entre la fédération et la conserve son droit à une indemnisation intégrale, même si les animaux proviennent pour partie de son fonds. La solution est d’autant plus remarquable que la présomption en cause n’est pas une présomption irréfragable et qu’on pouvait donc parfaitement admettre, en l’espèce, qu’elle fût en partie renversée par les faits constatés dans l’expertise. Ce n’est pas ce que décide la Cour de cassation. Demeurant à votre disposition pour toutes autres précisions. Maître BEN FARHAT Nadia Avocate au Barreau de la Seine Saint-Denis . 434 130 452 495 91 44 162 425

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